L'utilisation du label de qualité Qplus est soumise aux dispositions du règlement suivant.

Après l'octroi de la première homologation de produit, le label de qualité Qplus peut être utilisé.

Pour cela, le contrat doit être rempli, signé et envoyé à Qplus.

Les logos ci-dessous peuvent être utilisés par les clients disposant d'agréments Qplus.